Problèmes de tachy numérique ou de carte d'engeristrement

Problème de tachygraphe numérique ou de carte d'enregistrement

Que ce passe t il en cas de probleme technique avec la carte tachygraphe?

Je m'explique, imaginons que la puce de la carte se désactive, ou ??? ou si on la perd, comment fait on pour se dépanner en attendant de recuperer une carte valide surtout si on est en court de voyage.



Comment fait t-on quand le tacho péte donc que plus aucune donnée ne s'enregistre et que l'on est a l'étranger ?

Citation:

Source légale: Art. 16.2 et 16.3 règlement CE 3821/85 Panne de la carte: En cas de détérioration ou de mauvais fonctionnement de sa carte, le conducteur la retourne à l'autorité compétente de l'Etat membre dans lequel il a sa résidence normale. ...le conducteur imprime, à la fin de son voyage, les indications relatives aux groupes de temps enregistrés par l'appareil de contrôle et reporte sur le document d'impression les éléments permettant de l'identifier (nom et numéro de permis de conduire ou nom et numéro de sa carte de conducteur) et y appose sa signature. Le conducteur peut continuer à conduire son véhicule sans carte personelle durant une période maximale de quinze jours de calendrier, ou pendant une période plus longue s'il le faut pour permettre au véhicule de regagner le siège de l'entreprise, à condition qu'il puisse justifier de l'impossiblité de présenter ou d'utiliser sa carte durant cette période. Panne du tachygraphe: Durant la période de panne ou de mauvais fonctionnement de l'appareil de contrôle, le conducteur reporte les indications relatives aux groupes de temps, dans la mesure où ceux-ci ne sont plus enregistrés ou imprimés par l'appareil de contrôle de façon correcte, sur la ou les feuilles d'enregsitrements ou sur une feuille ad hoc à joindre soit à la feuille d'enregistrement, soit à la carte de conducteur et sur laquelle il reporte les éléments permettant de l'identifier (nom et numéro de son permis de conduire ou nom et numéro de sa carte de conducteur), y compris sa signature. Responsabilité de l'employeur Sans perdre de vue qu'en cas de panne ou de fonctionnement défectueux de l'appareil, l'employeur doit le faire réparer, par un installateur ou un atelier agréé, aussitôt que les circonstances le permettent (Art. 16.1 al.1) ET Si le retour au siège ne peut s'effectuer qu'après une période dépassant une semaine à compter du jour de la panne ou de la consatation du fonctionnement défectueux, la réparation doit être effectuée en cours de route (Art. 16.1, al. 2)

Merci pour ces précisons que peut de gens connaissent non seulement parmi les chauffeurs mais également parmi les pousseux de crayon.

Chez nous ils ont perdu la carte société et ils sont perdu avec ça, mais ça à un avantage c'est qu'ils n'osent pas toucher un camion à carte lorsque le chauffeur est en vacance.