Tony vient de me soumettre un petit, et je dirais même un gros problème en ce qui concerne notre permis de conduire, alors je vais poser plusieurs questions, qui j'espère trouveront réponses et cela en respectant la loi.
Pour les conducteurs et conductrices qui ont passés leurs permis après la mise en place du permis à points (12) les questions ne les concernent pas. Mais pour ceux qui ont passés leurs permis avant la mise en place de ce nouveau permis, il y a un problème qui vient de mettre soumit par Tony.
En effet, quand les conducteurs et conductrices ont passés leurs précieux cézame, les points qui sont venus par la suite n'existait pas.
De ce fait des questions nous sont arrivées, est-ce que dans la loi du nouveau cru du permis il était prévu l'effet rétroactif, je n'ai pas de réponse, mais j'aimerais connaître cette réponse.
Si l'effet rétroactif de la loi n'était pas prévu, d'autres questions vont voir le jour.
En effet le permis de conduire, contrairement au code de la route, est une propriété que nous obtenons grâce à un examen et que nous payons (très cher).
Donc jusqu'à quel point notre version du permis doit être soumis au nouveau???
Pour les conducteurs et conductrices qui ont passés leurs permis après la mise en place du permis à points (12) les questions ne les concernent pas. Mais pour ceux qui ont passés leurs permis avant la mise en place de ce nouveau permis, il y a un problème qui vient de mettre soumit par Tony.
En effet, quand les conducteurs et conductrices ont passés leurs précieux cézame, les points qui sont venus par la suite n'existait pas.
De ce fait des questions nous sont arrivées, est-ce que dans la loi du nouveau cru du permis il était prévu l'effet rétroactif, je n'ai pas de réponse, mais j'aimerais connaître cette réponse.
Si l'effet rétroactif de la loi n'était pas prévu, d'autres questions vont voir le jour.
En effet le permis de conduire, contrairement au code de la route, est une propriété que nous obtenons grâce à un examen et que nous payons (très cher).
Donc jusqu'à quel point notre version du permis doit être soumis au nouveau???