TVA sur les dons du sang
Mis en ligne le 29/03/03
Chaque année, 1,6 million de Françaises et de Français offrent leur sang afin de venir en aide aux grands malades et aux grands accidentés.
Ce sang, les hôpitaux l'achètent aux centres de transfusion sanguine qui doivent l'analyser, le traiter et le séparer.
Jusque-là, tout rien d'anormal.
Là où ça cloche, c'est que l'Etat ose en profiter pour prélever sa dîme. Ainsi, ces opérations de retraitement sont-elles assujetties à une TVA de 2,1%.
Pourtant, l'éthique de l'Etablissement Français du Sang stipule que "Le sang et les produits sanguins ne peuvent être source de profit financier".
Tel que vient de le relever le journal "Sciences et Avenir", les hôpitaux peinent désormais à suivre financièrement pour maintenir à niveau les stocks sanguins qui leur permettent, chaque jour de sauver des vies.
Tout cela parce que l'Etat arrive à taxer le plus symbolique des dons : le sang...
Source : Motus n°11 - Juin 2002
Mis en ligne le 29/03/03
Chaque année, 1,6 million de Françaises et de Français offrent leur sang afin de venir en aide aux grands malades et aux grands accidentés.
Ce sang, les hôpitaux l'achètent aux centres de transfusion sanguine qui doivent l'analyser, le traiter et le séparer.
Jusque-là, tout rien d'anormal.
Là où ça cloche, c'est que l'Etat ose en profiter pour prélever sa dîme. Ainsi, ces opérations de retraitement sont-elles assujetties à une TVA de 2,1%.
Pourtant, l'éthique de l'Etablissement Français du Sang stipule que "Le sang et les produits sanguins ne peuvent être source de profit financier".
Tel que vient de le relever le journal "Sciences et Avenir", les hôpitaux peinent désormais à suivre financièrement pour maintenir à niveau les stocks sanguins qui leur permettent, chaque jour de sauver des vies.
Tout cela parce que l'Etat arrive à taxer le plus symbolique des dons : le sang...
Source : Motus n°11 - Juin 2002