Encore du Coluche

par ludo Mar 24 Sep - 0:12

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Message n°51

Re: Encore du Coluche

Message par ludo Mar 24 Sep - 0:12

michou a écrit:Arrêtes de dire des conneries affraid , tu sais ce que tu viens d'écrire pourrait t'amener tout droit au tribunal Twisted Evil ; sais-tu comment est sanctionné la délation ???
Ceci étant , assumes tes propos et si un jour il est demandé à Jean-Pierre ton adresse IP il sera bien obligé de la donner ; tu es vraiment déphasée !!!!

Pour rappel : Délation : Dénonciation pratiquée pour des motifs intéressés et méprisables.
Tu me trouves quelque chose dans le code pénal stp ?

Par contre, Méfiance Wink

"Diffamation, injure, calomnie… Autant d’infractions qui peuvent vous être reprochées. Entre liberté d’expression et violation de la loi, attention à ne pas franchir la frontière.

Les limites de la liberté d’expression

En France, la liberté d’expression est un principe intangible. Toute personne peut librement émettre une opinion, positive ou négative, sur un sujet, mais aussi sur une personne. Il s’agit d’un droit fondamental inscrit dans la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789.

Cependant, comme pour tout droit, son abus peut être sanctionné, dans les cas déterminés par la loi. Le franc-parler connaît ses limites. C’est ainsi que les auteurs de propos diffamatoires, d’injures ou de dénonciations calomnieuses encourent des sanctions pénales.

La dénonciation calomnieuse

Tout d’abord, vous ne pouvez pas dénoncer un fait qui est de nature à entraîner des sanctions judiciaires, administratives ou disciplinaires alors que vous savez que vos allégations sont inexactes. Vous vous rendriez coupable du délit de dénonciation calomnieuse, puni de cinq ans d’emprisonnement et de 45 000 € d’amende (article 226-10 du Code pénal).

Tel serait le cas si vous dénonciez pour vol une personne auprès de son employeur tout en sachant qu’elle est hors de cause, ou si vous accusiez votre ex-conjoint de maltraiter vos enfants alors que vous savez qu’il n’en est rien."

http://www.dossierfamilial.com/famille/droit-demarche/diffamation-injure-calomnie-que-risquez-vous,5084

Tu parles trop michel !
Et je me doute bien que tu ne vas pas porter plainte, ça la foutrait mal vu toutes les insultes à mon encontre, et ça risque fort de se retourner contre toi !

Alors tes sous-entendus menaçants, tu peux te douter de ce que j'en fais Smile

par Michel Mar 24 Sep - 0:32

Michel

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Message n°52

Re: Encore du Coluche

Message par Michel Mar 24 Sep - 0:32

Parfaitement le code pénal sanctionne un crétin comme toi affirmant sur un forum le FN avoir déposé une gerbe sur la tombe de Pétain , c’est-à-dire : dénonciation calomnieuse !!!

Si tu penses m’intimider tu te la mets très profond petit rigolo !!!

D’autres part si tu penses une seule seconde les tribunaux s’arrêter pour des insultes alors là tu es encore plus con que je le pensais petit merdeux !!!

Vas y , dépose une plainte à mon encontre pour insulte , tu vas faire marrer tellement de monde que tu seras obligé de t’expatrier pauvre nase !!

Au fait , il t’en a vraiment fallu du temps pour trouver un texte de loi dont tu n’y connais strictement rien pauvre rigolo ; tu vois , je penses vraiment cette fois que tu es assis sur le siège éjectable !!!

Enfin , je n’ai jamais eu le moindre sous-entendu puisque tu n’es rien d’autre qu’une petite larve un prétentieux jusqu’au trou de balle , en sommes un dépravé de la cervelle ni plus ni moins .

J’attends avec impatience l’avis de ton avocat , si toutefois tu as les moyens de t’en offrir un , pour ma part je peux me permettre d’en prendre trois ou quatre puisque l’argent n’est pas un soucis pour moi ; donc à bientôt cher vantard !!!!!

par ludo Mar 24 Sep - 6:11

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Message n°53

Re: Encore du Coluche

Message par ludo Mar 24 Sep - 6:11

Michel a écrit:Parfaitement le code pénal sanctionne un crétin comme toi affirmant sur un forum le FN avoir déposé une gerbe sur la tombe de Pétain , c’est-à-dire : dénonciation calomnieuse !!!

Si tu penses m’intimider tu te la mets très profond petit rigolo !!!

D’autres part si tu penses une seule seconde les tribunaux s’arrêter pour des insultes alors là tu es encore plus con que je le pensais petit merdeux !!!

Vas y , dépose une plainte à mon encontre pour insulte , tu vas faire marrer tellement de monde que tu seras obligé de t’expatrier pauvre nase !!

Au fait , il t’en a vraiment fallu du temps pour trouver un texte de loi dont tu n’y connais strictement rien pauvre rigolo ; tu vois , je penses vraiment cette fois que tu es assis sur le siège éjectable !!!

Enfin , je n’ai jamais eu le moindre sous-entendu puisque tu n’es rien d’autre qu’une petite larve un prétentieux jusqu’au trou de balle , en sommes un dépravé de la cervelle ni plus ni moins .

J’attends avec impatience l’avis de ton avocat , si toutefois tu as les moyens de t’en offrir un , pour ma part je peux me permettre d’en prendre trois ou quatre puisque l’argent n’est pas un soucis pour moi ; donc à bientôt cher vantard !!!!!

Tu es rigolo Smile

Alors lis bien, cela t'évitera de me prêter des propos hallucinants.
L'homme qui est à l'origine du fn, a fleuri la tombe de petain.

Je pourrais encore te citer pour te montrer que c'est toi qui parles en premier des tribunaux mais bon....

Le ridicule ne tue pas, et c'est tant mieux hein ?
Par contre il faut faire attention à ne pas s'étouffer avec ses propres mensonges Wink

par baraquin Mar 24 Sep - 9:33

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Message n°54

Re: Encore du Coluche

Message par baraquin Mar 24 Sep - 9:33

il doit fumer la moquette le résidu !!!!!!!

par Michel Mar 24 Sep - 10:07

Michel

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Message n°55

Re: Encore du Coluche

Message par Michel Mar 24 Sep - 10:07

Et ça doit être de la bonne ......

par ludo Mar 24 Sep - 10:08

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Message n°56

Re: Encore du Coluche

Message par ludo Mar 24 Sep - 10:08

Ce n'est pas moi qui voit des éléphants rouges du ps partout Wink

par Michel Mar 24 Sep - 10:51

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Message n°57

Re: Encore du Coluche

Message par Michel Mar 24 Sep - 10:51

Causes toujours tu nous amuses .

par ludo Mar 24 Sep - 11:28

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Message n°58

Re: Encore du Coluche

Message par ludo Mar 24 Sep - 11:28

Je n'ai pas fait de droit, mais je sais me servir du net.

Articles 23, 29 et 32 de la loi du 29 juillet 1881 - Diffamation, injure

Posté le 13 Septembre 2005 par Vincent DOMNESQUE dans la rubrique :: Législation des T.I.C. :: #41. Thématiques :: Blog, Diffamation / Injure, Législation informatique & Internet,
Modifiée en son article 23 par la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), la loi sur la liberté de la presse du 29 juillet 1881 incrimine les infractions de diffamation et d’injure.

« Article 23. - Seront punis comme complices d'une action qualifiée crime ou délit ceux qui, soit par des discours, cris ou menaces proférés dans des lieux ou réunions publics, soit par des écrits, imprimés, dessins, gravures, peintures, emblèmes, images ou tout autre support de l'écrit, de la parole ou de l'image vendus ou distribués, mis en vente ou exposés dans des lieux ou réunions publics, soit par des placards ou des affiches exposés au regard du public, soit par tout moyen de communication au public par voie électronique, auront directement provoqué l'auteur ou les auteurs à commettre ladite action, si la provocation a été suivie d'effet.
« Cette disposition sera également applicable lorsque la provocation n'aura été suivie que d'une tentative de crime prévue par l'article 2 du code pénal ».

« Article 29. - Toute allégation ou imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé est une diffamation . La publication directe ou par voie de reproduction de cette allégation ou de cette imputation est punissable, même si elle est faite sous forme dubitative ou si elle vise une personne ou un corps non expressément nommés, mais dont l'identification est rendue possible par les termes des discours, cris, menaces, écrits ou imprimés, placards ou affiches incriminés.
« Toute expression outrageante, termes de mépris ou invective qui ne renferme l'imputation d'aucun fait est une injure ».

« Article 32. - La diffamation commise envers les particuliers par l'un des moyens énoncés en l'article 23 sera punie d'une amende de 12000 euros.
« La diffamation commise par les mêmes moyens envers une personne ou un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée sera punie d'un an d'emprisonnement et de 45000 euros d'amende ou de l'une de ces deux peines seulement.
« Sera punie des peines prévues à l'alinéa précédent la diffamation commise par les mêmes moyens envers une personne ou un groupe de personnes à raison de leur sexe, de leur orientation sexuelle ou de leur handicap.
« En cas de condamnation pour l'un des faits prévus par les deux alinéas précédents, le tribunal pourra en outre ordonner l'affichage ou la diffusion de la décision prononcée dans les conditions prévues par l'article 131-35 du code pénal ».

http://www.jurizine.net/2005/09/13/41-articles-23-29-et-32-de-la-loi-du-29-juillet-1881-diffamation-injure

par Michel Mar 24 Sep - 11:31

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Message n°59

Re: Encore du Coluche

Message par Michel Mar 24 Sep - 11:31

Si ça te plait de causer dans le vide , continue tu nous amuses .

par ludo Mar 24 Sep - 12:04

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Message n°60

Re: Encore du Coluche

Message par ludo Mar 24 Sep - 12:04

Michel a écrit:Si ça te plait de causer dans le vide , continue tu nous amuses .

Et bien rigolez au lieu de m'insulter...

par Jean-pierre Mar 24 Sep - 21:19

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Message n°61

Re: Encore du Coluche

Message par Jean-pierre Mar 24 Sep - 21:19

Fais attention mon ludotounet, sur le net il n'y a pas que la vérité et moi non je ne porte pas plainte je n'ai ni l'envie ni le temps de faire ce genre de chose car ça ne servirait pas à grand chose, même condamné tu t'en servirais comme étant un martyr de la société.

par ludo Mar 24 Sep - 21:23

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Message n°62

Re: Encore du Coluche

Message par ludo Mar 24 Sep - 21:23

Condamné pourquoi ? Smile

Celui qui peut porter plainte, c'est moi.

Mais bon j'en ai vu d'autres, ce n'est pas quelques similis d'insultes qui me choquent, mais demandes à ton ami michel d'éviter de prendre ce chemin....
Ou cela se retournera contre vous, j'en suis sur Wink

par Jean-pierre Mar 24 Sep - 21:28

Jean-pierre

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Message n°63

Re: Encore du Coluche

Message par Jean-pierre Mar 24 Sep - 21:28

N'importe quel motif en fait ça me fait penser à ces gens qui ne cherchent que la victimisation our dire" regardez comme ils sont méchants avec moi"

par ludo Mar 24 Sep - 21:30

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Message n°64

Re: Encore du Coluche

Message par ludo Mar 24 Sep - 21:30

ça y est tu repars encore dans tes délires :s

par Jean-pierre Mar 24 Sep - 21:56

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Message n°65

Re: Encore du Coluche

Message par Jean-pierre Mar 24 Sep - 21:56

Mais non mais non depuis que je te lis c'est: ils tous vilains, ils sont tous pas beaux, ils m'ne veulent tous

par ludo Mar 24 Sep - 21:58

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Message n°66

Re: Encore du Coluche

Message par ludo Mar 24 Sep - 21:58

Jean-pierre a écrit:Mais non mais non depuis que je te lis c'est: ils tous vilains, ils sont tous pas beaux, ils m'ne veulent tous

Qui joue la victimisation la ???

par Jean-pierre Mer 25 Sep - 20:22

Jean-pierre

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Message n°67

Re: Encore du Coluche

Message par Jean-pierre Mer 25 Sep - 20:22

C'est toi qui joue la victimisation ceci-dit j'avoue que ce n'est pas facile d'arriver dans un endroit ou tous le monde est contre toi.

par baraquin Mer 25 Sep - 20:28

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Message n°68

Re: Encore du Coluche

Message par baraquin Mer 25 Sep - 20:28

tous le monde est contre toi. a écrit:

n'exagère pas Jean Pierre !!!!!!!!!!!
il est peut etre contagieux !

par Jean-pierre Mer 25 Sep - 20:33

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Message n°69

Re: Encore du Coluche

Message par Jean-pierre Mer 25 Sep - 20:33

Non rassures toi c'est une espèce en voie d'extinction lol!

ça n'est plus contagieux depuis quelques années on a trouvé l'ant-virus.

par baraquin Mer 25 Sep - 20:34

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Message n°70

Re: Encore du Coluche

Message par baraquin Mer 25 Sep - 20:34

oui mais l'anti puces ??????????

par Jean-pierre Mer 25 Sep - 21:02

Jean-pierre

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Message n°71

Re: Encore du Coluche

Message par Jean-pierre Mer 25 Sep - 21:02

Aussi, il n'y a plus que quelques cas qui sont contaminés mais ils ne sont plus dangereux. lol!

par ludo Mer 25 Sep - 21:06

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Message n°72

Re: Encore du Coluche

Message par ludo Mer 25 Sep - 21:06

Ici je suis tout seul c'est sur.

Michel, tu ne viens pas voir sous g+ ?

Tu a peut-être honte de tes propos ?

par Michel Mer 25 Sep - 22:18

Michel

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Message n°73

Re: Encore du Coluche

Message par Michel Mer 25 Sep - 22:18

Depuis quand tu me donnes des ordres Toto ? tu me cherches ? sur Google + si c'est des gogos de ton espèce , non ça va , tu nous gonfles suffisamment comme ça .
De plus je n'ai honte de rien , moi j'ai le courage de mes opinions contrairement à toi le parano !!!
Tu réponds toujours à coté de la plaque et là ou des sujets sont intéressant tu esquives comme une anguille , signes imparable des cocos !!!! n'oublies pas une chose : je suis né bien avant toi et des hurluberlus de ton acabit j'en ai vu à tour de bras , tous des lèches bottes !!!!
Alors un bon conseil petit bonhomme , va jouer avec les tocards de ton espèce et ne viens pas me les briser , d'ailleurs , tu est le type même du détraqué de la cervelle !!!!

par ludo Mer 25 Sep - 22:55

ludo

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Message n°74

Re: Encore du Coluche

Message par ludo Mer 25 Sep - 22:55

Michel a écrit:Depuis quand tu me donnes des ordres Toto ? tu me cherches ? sur Google + si c'est des gogos de ton espèce , non ça va , tu nous gonfles suffisamment comme ça .
De plus je n'ai honte de rien , moi j'ai le courage de mes opinions contrairement à toi le parano !!!
Tu réponds toujours à coté de la plaque et là ou des sujets sont intéressant tu esquives comme une anguille , signes imparable des cocos !!!! n'oublies pas une chose : je suis né bien avant toi et des hurluberlus de ton acabit j'en ai vu à tour de bras , tous des lèches bottes !!!!
Alors un bon conseil petit bonhomme , va jouer avec les tocards de ton espèce et ne viens pas me les briser , d'ailleurs , tu est le type même du détraqué de la cervelle !!!!

Faut faire caca le matin, ça détend Wink

Et j'ai remarqué que tu n'avais honte de rien !

par ludo Mer 25 Sep - 23:02

ludo

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Message n°75

Re: Encore du Coluche

Message par ludo Mer 25 Sep - 23:02

Pour mon ami michel...

par baraquin Jeu 26 Sep - 3:50

baraquin

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Message n°76

Re: Encore du Coluche

Message par baraquin Jeu 26 Sep - 3:50

la tarlouze s’énerve !!!!!!!!!!!!
pauvre chochotte !

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Message n°77

Re: Encore du Coluche

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