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TVA – Quand le gouvernement encourage la malbouffe

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doudou25
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TVA – Quand le gouvernement encourage la malbouffe

Message par doudou25 le Mer 4 Jan - 17:12

Quelle est la différence entre un hamburger surgelé et un hamburger frais ? Le premier reste taxé à 5 %, tandis que le second est concerné par le relèvement de la TVA à 7 % décidé par le gouvernement à partir du 1er janvier. Dans un projet de directive aux allures d'inventaire à la Prévert que s'est procuré le Figaro, Bercy dévoile les exceptions au passage à la TVA à 7 %.

La logique n'apparaît pas au premier coup d'oeil. Il faut parfois y revenir à deux fois avant de comprendre à quelle impérieuse nécessité répondaient les fonctionnaires de Bercy. Le principe soumettant au taux de 7 % un produit alimentaire à emporter ou livré et auparavant taxé 5,5 % est celui de la "consommation immédiate", explique la directive.

Ainsi, "au printemps, lorsque vous achèterez des glaces dans votre boulangerie, préférez les bons vieux produits industriels, vendus en pack : ils seront taxés à une TVA de 5,5 %, contrairement à la glace individuelle en pot ou en cornet, taxée à une TVA de 7 %", résume le Figaro.

Vous avez compris le principe ? Nous allons voir : quel taux de TVA s'impose aux sandwiches, salades, quiches et autres pizzas ? Eh bien tout dépend. Ici, quels que soient l'emballage et le lieu de vente, c'est la présence de couverts en plastique ou d'assaisonnement qui joue. Avec couverts et assaisonnement : 7 %. Sans : 5,5 %. Elémentaire.

Sauf que le critère de la cuiller ne s'applique pas au yaourt, qui échappe dans tous les cas à la hausse, malgré le fait qu'on puisse le conserver plusieurs jours au réfrigérateur. Les fruits (même vendus à l'unité) et les viennoiseries échappent également à la hausse. Les viennoiseries ? oui, les viennoiseries, que les fonctionnaires de Bercy ne considèrent visiblement pas comme un produit de consommation immédiate. Un véritable "casse-tête" pour les commerçants, s'étrangle RTL.

Autre cas particulier, les boissons sans alcool (sodas, thés, cafés, jus de fruits, etc.) vendues dans des gobelets, des verres en plastique ou en carton restent soumis au taux de 5,5 %. Les canettes, briques et bouteilles passent quant à elles à 7 %.

Dernier critère : la congélation. "Les kebabs, hamburgers, sushis, etc., vendus frais sont taxés à 7 %, ceux vendus surgelés à 5,5 %. Mais avec une exception : s'il existe un four à micro-ondes, des tables et des couverts dans le supermarché, ces produits ont une TVA de 7 % !", souligne le Figaro. Les sushis surgelés moins taxés que les sushis frais ? Les amateurs de gastronomie japonaise en seront pour leurs frais.

Le nouveau taux de la TVA est entré en application le 1er janvier à l'exception des livres. Les libraires ont obtenu un délai de trois mois jusqu'au 1er avril, car pour la grande majorité des ouvrages, le prix est imprimé sur la couverture. Une situation qui nécessitera soit un réétiquetage des vastes stocks des libraires et éditeurs soit la création d'affichettes dans les librairies.
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danielfh12
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Re: TVA – Quand le gouvernement encourage la malbouffe

Message par danielfh12 le Mer 4 Jan - 19:06

Encore une aberation a la Française Very Happy
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Jean-pierre
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Re: TVA – Quand le gouvernement encourage la malbouffe

Message par Jean-pierre le Ven 6 Jan - 21:43

Comme tu dis encore une usine à gaz ou tous le monde va y perdre son latin, c'est typiquement français ce genre de truc.

Ils n'ont qu'à tout taxer à 7% les impôts reconnaîtront les leurs. Smile


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drhouse
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Re: TVA – Quand le gouvernement encourage la malbouffe

Message par drhouse le Sam 7 Jan - 13:29

@Jean-pierre a écrit:Comme tu dis encore une usine à gaz ou tous le monde va y perdre son latin, c'est typiquement français ce genre de truc.
Du Sarko pur jus!!!
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Jean-pierre
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Re: TVA – Quand le gouvernement encourage la malbouffe

Message par Jean-pierre le Sam 7 Jan - 13:49

Français, Chirac, Mitterrand n'ont pas fait mieux dans le genre loi à la noix dont on y comprend rien.



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Re: TVA – Quand le gouvernement encourage la malbouffe

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